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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ouest Vendée Balais
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BCP
Marque expirée - Marque en non vigueur

BCP
Ouest Vendée Balais, SAS

Numéro de dépôt :
3700786
Date de dépôt :
22/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2019
BCP de Ouest Vendée Balais

Présentation de la marque BCP

Déposée le 22 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ouest Vendée Balais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BCP »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Ouest Vendée Balais domicilié(e) Lieudit Rabalot - ST MARTIN LES MELLE 79500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 027 080 225 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ouest Vendée Balais domicilié(e) Lieudit Rabalot - ST MARTIN LES MELLE 79500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BCP est expirée depuis le 22 décembre 2019.

Ouest Vendée Balais a également déposé les autres marques suivantes : SOVB 3D FILAMENT POUR IMPRIMANTES 3D , SOVB SOCIETE OUEST VENDEE BALAIS FABRICATION DE BALAIS ET BROSSE DE VOIRIES ET DE TRAVAUX PUBLICS


Ouest Vendée Balais, SAS - Lieudit Rabalot - ST MARTIN LES MELLE 79500 - France - SIREN 027080225


Ouest Vendée Balais - Lieudit Rabalot - ST MARTIN LES MELLE 79500 - France


Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Fils de débroussaillage pour engins de débroussaillage ; balais et brosses pour engins de nettoiement ; ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ;

Chariots de manutention ;

Brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; poubelles ; balais et brosses de nettoyage de voirie ; pinces de ramassage pour nettoyage de voirie ; pelles pour nettoyage de voirie ; rateaux pour nettoyage de voirie.